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Les conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous définissent les droits et obligations entre IMC TOYS et ses utilisateurs concernant son site web.

La simple navigation sur ce site web, ainsi que l’utilisation des services de visualisation de notre série Kitoons, implique à tout moment l’acceptation de chacune des conditions établies.

 

INFORMATIONS FOURNIES SUR NOTRE SITE WEB

Chez IMC TOYS, nous faisons tout notre possible pour que les produits (les gammes « Bebés Llorones », « Bubiloons », « I LOVE VIP PETS », « Lucky Bob », « Bloopies » et « F&F ») et les services offerts (visualisation de la série « Kitoons ») soient décrits de manière exacte et précise. Néanmoins, les informations visuelles (images) ou écrites et les données incluses dans chaque produit et/ou série, ont une fonction purement informative et indicative. Par conséquent, IMC TOYS n’est en aucun cas responsable de l’apparition d’erreurs dans ces informations. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales. Toute nouvelle version des présentes conditions générales sera communiquée en amont. Dans le cas où l’une de ces Conditions Générales serait déclarée illégale ou inapplicable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

 

RENVOI À DES SITES TIERS

IMC TOYS peut parfois introduire des liens vers des tiers sur le site kitoons.com. En tout état de cause, IMC TOYS n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n’est pas responsable de l’exactitude de ces informations ni de l’usage qui en est fait. IMC TOYS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et leur contenu. En outre, il ne sera pas responsable des dommages causés par l’utilisation de ces liens ou des informations qu’ils contiennent, même s’il a été expressément informé de la possibilité de dommages. Les liens vers des sites tiers n’impliquent pas l’abonnement à leur contenu par IMC TOYS. Ces liens sont fournis uniquement pour informer l’utilisateur de l’existence d’autres sources d’information ou d’intérêt commercial. Si vous estimez qu’il est nécessaire de supprimer un lien vers votre site web, veuillez nous contacter en envoyant un e-mail à info.spain@imctoys.com.

 

PROCESSUS D’ENREGISTREMENT ET VISUALISATION DES CONTENUS AUDIOVISUELS

Les utilisateurs visualisent la série Kitoons par le biais de ce site web.  

Pour vous inscrire sur la plate-forme et pouvoir regarder des séries ou ajouter des favoris (vidéos et produits), vous devez vous inscrire via la section « Vous n’avez pas encore de compte ? Inscrivez-vous ! », situé sur la page de connexion de l’utilisateur.

Pour s’inscrire sur le site web de Kitoons, la création d’un utilisateur sera nécessaire. Pour ce faire, vous devez saisir les informations suivantes : Nom, Prénom, e-mail, date de naissance, numéro de téléphone, mot de passe, et répéter le mot de passe pour le confirmer. Le nouvel utilisateur sera ensuite inscrit sur la plate-forme. L’inscription sur kitoons.com ne peut être effectuée que par des utilisateurs majeurs.

Les contenus proposés sur kitoons.com ne peuvent être consultés que par les utilisateurs inscrits sur la plate-forme, sous réserve du contrôle parental.

 

RENONCIATION ET NULLITÉ

Le fait qu’IMC TOYS renonce à un droit ou à une action spécifique ou qu’il n’exige pas que l’Utilisateur respecte strictement l’une de ses obligations ne constitue pas une renonciation à d’autres droits ou actions découlant d’un contrat ou des Conditions, et n’exonère pas l’Utilisateur du respect de ses obligations.

 

Si l’une des conditions des présentes est déclarée nulle et sans effet en vertu d’une décision définitive d’une autorité compétente, les autres clauses resteront en vigueur et ne seront pas affectées par cette déclaration de nullité.

 

RESPONSABILITÉS

Le contenu du site kitoons.com a un caractère purement informatif et IMC TOYS ne peut être tenu pour responsable de tout dommage résultant d’une utilisation inappropriée de ses services de visualisation de séries.     

La responsabilité d’IMC TOYS se limitera, en tout état de cause, à proposer le visionnage de séries sur Kitoons. IMC TOYS ne peut être tenu responsable des dommages indirects, de la perte d’exploitation ou de la perte de profits par quelque moyen que ce soit.          

Par ailleurs, IMC TOYS limite également sa responsabilité dans les cas suivants :

 

§  IMC TOYS applique toutes les mesures concernant la visualisation fidèle de la série Kitoons sur le site Web, mais n’est pas responsable des moindres différences ou imprécisions pouvant exister en raison d’un manque de résolution de l’écran, de problèmes du navigateur utilisé ou autres de cette nature.

§  Les problèmes techniques qui, de manière fortuite ou non, empêchent le fonctionnement normal du service via Internet. La non-disponibilité du site web en raison de la maintenance ou d’autres raisons, entravant la disponibilité du service. IMC TOYS met tous les moyens à sa disposition pour mener à bien le processus de visualisation des séries. Cependant, il est exonéré de toute responsabilité pour les causes qui ne lui sont pas imputables, les cas fortuits ou de force majeure.  

§  De manière générale, IMC TOYS ne sera pas responsable de tout manquement ou retard dans l’exécution de l’une des obligations présumées, lorsque celui-ci est dû à des événements échappant à notre contrôle, dus à une force majeure. Cela peut inclure, mais sans s’y limiter :

§ Grèves, lock-out ou autres actions revendicatives.

§ Trouble civil, émeute, invasion, menace ou attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.

§ Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou toute autre catastrophe naturelle.

§ Impossibilité d’utiliser les systèmes de télécommunications publics ou privés.

§ Actes, décrets, lois, règlements ou restrictions de tout gouvernement ou autorité publique.

 

Ainsi, les obligations seront suspendues pendant la période où la force majeure en question perdure, et IMC TOYS disposera d’une prolongation du délai pour les exécuter pour une période égale à la durée de la cause de cette force majeure. IMC TOYS mettra en œuvre tous les moyens raisonnables pour trouver une solution qui nous permettra de remplir nos obligations malgré cette force majeure.

LÉGISLATION APPLICABLE

En cas de litige, l’utilisateur peut, en premier lieu, s’adresser à IMC TOYS pour obtenir un accord à l’amiable. À défaut, les tribunaux du lieu de résidence de l’utilisateur seront seuls compétents.           
Les présentes conditions générales sont rédigées en espagnol et seront exécutées et interprétées conformément à la législation espagnole, à laquelle les parties se soumettent expressément.